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Marques déposées par Amaltée France Finance
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Les PETITES Bouteilles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les PETITES Bouteilles
Amaltée France Finance

Numéro de dépôt :
4644402
Date de dépôt :
04/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2030
Les PETITES Bouteilles de Amaltée France Finance

Présentation de la marque Les PETITES Bouteilles

Déposée par voie électronique le 4 mai 2020 par Amaltée France Finance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les PETITES Bouteilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est Amaltée France Finance domicilié(e) 52 rue Erambert - 78250 - Mezy sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amaltée France Finance, Monsieur Bernard Philibert domicilié(e) 52 rue Erambert - 78250 - Mezy sur Seine - France.

La marque Les PETITES Bouteilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644402.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les PETITES Bouteilles arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

Amaltée France Finance a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES BOUTEILLES OENOTOURISME


Amaltée France Finance - 52 rue Erambert - 78250 - Mezy sur Seine - France


Amaltée France Finance, Monsieur Bernard Philibert - 52 rue Erambert - 78250 - Mezy sur Seine - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).